Diagnostics de pollution des sols
Le diagnostic de pollution des sols est une étude environnementale qui vise à identifier, caractériser et évaluer la présence de polluants dans le sol et le sous-sol. C’est une démarche essentielle avant la vente, l’aménagement ou la reconversion d’un terrain, notamment lorsqu’il a accueilli des activités industrielles, artisanales ou agricoles. Cette analyse permet de garantir la santé des futurs usagers, de préserver l’environnement et de respecter la réglementation.
Qu’est-ce qu’un diagnostic de pollution des sols ?
Un diagnostic de pollution des sols consiste à rechercher d’éventuels contaminants d’origine humaine ou naturelle pouvant nuire à la qualité de l’environnement. Ces substances peuvent être :
Des hydrocarbures issus d’anciennes stations-service, dépôts ou réseaux routiers.
Des métaux lourds (plomb, cadmium, arsenic, mercure…) provenant d’industries métallurgiques ou de remblais contaminés.
Des solvants, PCB, dioxines ou pesticides liés aux activités chimiques ou agricoles.
Des nitrates et phosphates issus de pratiques agricoles intensives.
Ce diagnostic repose sur des investigations de terrain (sondages, forages, prélèvements) et des analyses en laboratoire pour mesurer les concentrations exactes de polluants et en évaluer les risques.
Quand réaliser un diagnostic de pollution des sols ?
Il est nécessaire d’effectuer un diagnostic de pollution des sols dans différentes situations :
Lors de la cession d’un site industriel, artisanal ou commercial susceptible d’avoir généré une pollution.
Avant la construction de logements ou d’équipements publics sur un terrain présentant un passé industriel.
En cas de reconversion de friches industrielles ou urbaines (usines, entrepôts, anciennes gares de triage, ateliers mécaniques).
Lorsqu’un terrain figure dans les bases de données officielles BASOL ou BASIAS recensant les sites potentiellement pollués.
Suite à un accident environnemental : fuite de cuve, déversement de produits chimiques, incendie industriel.
Dans le cadre de certaines obligations réglementaires (ex. application de la loi ALUR).
Pourquoi réaliser un diagnostic de pollution des sols ?
Déterminer la présence de polluants
Ce diagnostic permet d’identifier les substances nocives présentes dans le sol et, le cas échéant, dans les eaux souterraines.
Évaluer les risques pour la santé et l’environnement
L’étude détermine si les polluants présents risquent de se propager dans l’air, l’eau ou la chaîne alimentaire, et si l’usage prévu du terrain (habitation, industrie, zone verte) est compatible avec son état.
Garantir la conformité réglementaire
La réalisation d’un diagnostic est un gage de sécurité juridique pour les propriétaires, notaires et acheteurs. En cas de pollution identifiée, des mesures de gestion ou de dépollution peuvent être exigées par les autorités.
Prévoir des solutions adaptées
En cas de pollution avérée, le rapport de diagnostic propose des scénarios de gestion : excavation des terres polluées, confinement, traitement biologique ou chimique, ou encore suivi environnemental régulier.
Comment se déroule un diagnostic de pollution des sols ?
Un diagnostic de pollution des sols se réalise en plusieurs étapes :
Analyse historique et documentaire
Étude du passé du site (archives, cadastre, bases de données) afin d’identifier les activités à risque et localiser les zones prioritaires à investiguer.Visite de terrain et reconnaissance visuelle
Inspection du site pour repérer indices et anomalies : odeurs, tâches, traces de remblais, cuves, déchets enterrés.Investigations in situ
Réalisation de sondages, forages et piézomètres pour prélever des échantillons de sols, d’eaux et parfois de gaz du sol.Analyses en laboratoire
Mesures des concentrations en polluants : hydrocarbures, métaux lourds, solvants, pesticides, composés organiques volatils (COV).Interprétation et rapport
Les résultats sont comparés aux valeurs de référence réglementaires. Un rapport technique est alors rédigé, concluant sur l’état de pollution, les risques associés et les éventuelles préconisations.
Combien coûte un diagnostic de pollution des sols ?
Le coût d’un diagnostic de pollution des sols dépend principalement de la taille du site, de son historique et du nombre d’analyses nécessaires.
Pour un terrain de petite superficie sans suspicion particulière, le coût se situe généralement entre 2 000 et 3 500 euros.
Pour un site industriel de grande ampleur nécessitant de nombreux sondages et analyses complexes, le prix peut dépasser 10 000 euros.
Les principaux facteurs influençant le budget sont :
Le nombre de sondages et prélèvements.
Le type d’analyses en laboratoire (plus ou moins spécialisées).
La complexité de l’historique du site.
La nature et la profondeur des pollutions recherchées.
Quel est le résultat d’un diagnostic de pollution des sols ?
Le résultat d’un diagnostic de pollution des sols est un rapport détaillé qui contient :
Une cartographie des zones à risque et des concentrations relevées.
L’évaluation des risques pour les usagers, l’environnement et les eaux souterraines.
Des scénarios et recommandations visant à garantir la compatibilité du site avec son usage futur.
Le cas échéant, un plan de gestion et de dépollution du site.
Ce document constitue une pièce essentielle pour la prise de décision lors d’un projet immobilier, d’une reconversion ou d’une vente.
L’assainissement non collectif (ANC) est un système permettant aux habitants non raccordés au réseau public d’assainissement collectif, d’assurer de manière autonome la dépollution de leurs eaux usées domestiques avant rejet dans la nature. L’étude ANC vise à évaluer la faisabilité de la mise en place du système individuel de traitement des eaux usées.